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Mentions légales

 

1. Limitation de responsabilité

Les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ont préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Toutefois, les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ne garantissent ni expressément ni tacitement la nature ou l’exactitude des informations contenues dans ce site et ne sera en aucun cas tenue responsable d’une perte qui serait due à l’utilisation de ce site. Cette limitation de responsabilité n’exclut pas les responsabilités auxquelles les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue sont obligées par la loi en vigueur. Marques Avenue est une marque déposée. En conséquence, il n’est pas possible d’utiliser ou de diffuser de quelque manière que ce soit, la marque et le logo Marques Avenue sans autorisation expresse de la part de la société Clas Marques. L’internaute doit respecter le droit des marques en toute circonstance, même lorsqu’il n’est pas connecté.

 

2. Responsabilités

Les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ne peuvent en aucun cas être tenue pour responsable de quelque manière que ce soit du contenu transmis par l’internaute par le biais de notre site. Si par le biais du site marquesavenue.com/ile-saint-denis, l’internaute transmet des informations des images, des textes, des vidéos, des photographies, des messages, des logiciels, du son, ou contenu quel qu’il soit et que ce Contenu est porté à la connaissance du public ; il reste dans son ensemble sous la pleine responsabilité dudit internaute. Concernant le contenu de marquesavenue.com/ile-saint-denis, les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue se réservent le droit, à leur seule discrétion, (sans que cela ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible via le Service. Par ailleurs les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue, ou toute personne ou entité désignée par cette société, seront en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes de la présente ou qui serait répréhensible de toute autre façon. L’internaute reconnaît également qu’il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques afférant à l’utilisation qu’il fait du Contenu et notamment lorsque l’internaute se fie à l’opportunité, l’utilité ou le caractère complet de ce Contenu. En conséquence, L’internaute reconnaît qu’il ne peut se fier au Contenu soumis à marquesavenue.com/ile-saint-denis disponible dans toutes les parties du site. De plus l’internaute doit s’engager à ne pas se comporter en ” pirate ” ou ” hacker ” c’est à dire à perturber le contenu et l’utilisation du site de façon à transmettre un message tout en bénéficiant de la notoriété de Marques Avenue.

 

3. Garanties

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2- En aucune manière les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ne sont en mesure d’apporter la garantie à l’internaute que le site répondra exactement a ses attentes ni qu’aucune erreur n’apparaîtra au cours de l’utilisation des services sur le site ou lors de la consultation des pages dans leur ensemble fournissant du contenu.
3- Les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ne garantissent pas que les résultats, les informations, les services obtenus soient exempts de toute erreur ou défaut.
4- Les conseils et informations qu’ils soient écrits ou oraux obtenus par l’internaute au cours de l’utilisation du site marquesavenue.com/ile-saint-denis ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par la loi.

 

4. Limitation des Garanties de marquesavenue.com

Marquesavenue.com/A6 est par ailleurs dépendant de la qualité du réseau Internet. Par conséquent les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue ne garantissent pas la fiabilité du Service et n’assure pas la correction des défauts constatés sur le réseau Internet.

 

5. Liens

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6. Modification du Site

A tout moment les Associations des Exploitants des centres Marques Avenue sont en droit de modifier, d’interrompre temporairement ou définitivement le site en son entier ou partiellement et ce sans avoir à en informer au préalable l’internaute ; sachant que leur responsabilité ne peut être engagée de quelque façon que ce soit et par qui que ce soit.

 

7. Respect de la vie privée et des données personnelles

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9. Sécurité et confidentialité sur le réseau

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Crédits Photos :

Groupe Marques Avenue
Photographie : Agence Brand Station Paris et Coline Gascon